Compte-Rendu des CTSS-DIROI du 14/12/2017 et du 11/01/2018

Présents : CFDT, Solidaires, FO, Direction
Le CTSS a été convoqué le 14/12/2017, et reconvoqué le 11/01/2018.

Voici les principaux points de l’ordre du jour :

1-Organisation de la division observation pour intégrer l’exploitation du radio sondage automatisé
La mise en service de l’installation du RS automatisé est prévue début mai 2018.
La totalité de l’exploitation du RS auto sera prise en charge par la division OBS. Le surplus de travail sera compensé par des tâches déchargées à l’OBS (moins de maintenance de stations dans le réseau Mercury, réduction du réseau bénévole, diminution des tâches de gestion des télécom et des travaux électriques).
Le personnel de l’OBS sera formé au risque ATEX (atmosphère explosive) et sera le seul habilité à intervenir sur le système.
FO signale que les contrôleurs sont inquiets à cause de l’approche des VFR au-dessus du Chaudron.
DIR/D répond que le lâcher se fera à heure fixe, et sera intégré dans le schéma de la circulation aérienne. Il n’y aura plus d’appel à la tour.
SLDR demande donc de prévoir une interruption d’urgence du lâcher en cas de demande exceptionnelle de la tour.
La CFDT s’assure que la nouvelle organisation respecte le régime de télé-travail de l’agent de OBS.

Vote (1ère convocation) : CFDT Pour, SLDR et FO Absention


2-Organisation des vacations de la division Prévision suite à l’automatisation de l’observation aéronautique humaine et d’altitude (RS automatique)
- A partir de juillet 2018, les vacations de prévision aéronautique-lâcher de RS à Gillot seront supprimées. La vacation actuelle de prévision aéronautique sera redistribuée sur les 2 vacations des techniciens d'exploitation du Chaudron, avec une nouvelle organisation des tâches visant à résoudre le problème d’incohérence des tâches dans l’espace temps et dans l’espace géographique, constaté depuis la réorganisation de 2014.
- Le poste de prévisionniste aéro ainsi libéré permet la création d’un poste de prévisionniste conseil armé pendant la haute saison de 5h45 à 17h45 (saison feux de forêts/saison des pluies, de septembre à avril), et de renforcer la capacité d’étude des techniciens (anticipation du départ en retraite de Previ/D avec un transfert des compétences vers les techniciens, et études pour perfectionner les compétences en prévision conseil dans les domaines météo sensibles).
Les vacations Prévi Conseil commenceront à 5h45 (sous réserve de l’accord des TSE, et que cela se justifie par des tâches concrètes, comme par exemple participer aux réseaux sociaux, enregistrer un briefing vidéo pour le site internet …). La relève avec Mayotte sera assurée en fin de vacation Prévi générale.
Les vacations études des TSE seront programmées sur le tableau de service, comptabilisées sur le mode déclaratif, avec souplesse et dans le respect des règles de l’ARTT. La salle d’exploitation de repli (continuité de service), en cours d’aménagement à la LOG, sera aménagée pour accueillir les vacations études. L’actuelle salle de réunion de crise n’est pas adaptée aux études. La CFDT souligne qu’il faudra encourager les échanges entre les prévisionnistes conseil et la cellule MPF.
- Les Prévisionnistes Cyclone Amont vont prendre en charge l’élaboration des ANASYG. Ce qui implique la suppression des briefings de 8h30 en saison cyclonique.
- Dans la nouvelle organisation, il y aura un appel à volontaire de 1 ou 2 TSE pour occuper un poste particulier ayant une fonction secondaire « de continuité de la production prioritaire », ouvrant droit à un logement en COP/A sur le site du Chaudron. La Direction choisira le ou les candidats selon des critères subjectifs (disponibilité, compétences, +bonification pour compétences particulières) critiqués par Solidaires qui voudrait introduire des critères sociaux. La Direction rappelle qu’un logement en COP/A n’est pas attribué sur des critères sociaux. C’est la fonction qui donne droit à cette attribution.
- Le poste de Prévi/DA est modifié. La fonction de Responsable opérationnel du CMRS Cyclone est ajoutée à la fiche de poste.
Vote (1ère et 2ème convocation): SLDR Contre, FO Abst, CFDT Pour


3-Organisation du centre météorologique de Mayotte suite à l’automatisation de l’observation aéronautique
La nouvelle organisation a pour but d’ancrer encore plus Météo France dans le jeune département de Mayotte, qui a pour particularité d’être éloigné de toute autre entité de MF. Ces changements sont possibles grâce à une équipe dynamique, motivée, et soudée.
L’observation aéronautique sera automatisée en juin 2018.
Nouvelles productions : vigilance, prévision aéronautique, assistance à la CVH, bulletins marine, bulletin kiosque en shimaoré, bulletins média.
La Direction doit avoir avec la Préfecture de Mayotte une discussion sur l’utilité d’une vigilance de nuit, dans un contexte d’absence d’organisation des services de secours. Le centre du Chaudron assurera une veille nocturne sur Mayotte mais pas  de déclenchement de vigilance de nuit.
Relève à 17h30 puis PG assure la veille de la vigilance à Mayotte.
Les horaires de vacation seront calés sur les horaires de lever et de coucher du soleil (levée des contraintes de l’observation aéro).
Dans cette nouvelle organisation, un des techniciens devra continuer à arriver sur son lieu de travail la veille de sa vacation, en raison des horaires de la barge entre Grande Terre et Petite Terre. Ce point, qui a fait l’objet de discussions lors de la première convocation du CTSS, a été précisé lors de la deuxième convocation : un seul agent sera concerné et accepte cette contrainte. Les OS seront attentives aux conditions de repos dans les locaux de travail de la station de Mayotte.

Le besoin de montée en compétences en maintenance de station automatique qui résulte de l’installation du réseau Mercury à Mayotte et des exigences CUE sont l’opportunité de former et requalifier un TSE (volontaire) en TSI. Le titulaire du poste TSI ne sera pas occupé à plein temps. Il est décidé de compléter le temps de travail avec des tâches de logistique (le contrat de l’agent contractuel qui les effectuait n’est pas renouvelé) plutôt que par des tâches de TSE. La CFDT demande à la direction de se rapprocher de la CVH de Mayotte pour les questions Hygiène et Sécurité en cas de missions de maintenance communes sur des stations hydrologiques.
DIR/D va appuyer le doublement de la station automatique de l’aéroport de Pamandzi pour palier aux pannes.

L’encadrement doit s’étoffer. Un poste d’adjoint d’exploitation est créé.

Le non renouvellement du contrat de l’agent contractuel est mal vécu par l’équipe de Mayotte (la réintégration au Conseil Départemental à l'issu de son contrat avec MF permet à l'agent de bénéficier de la sur rémunération).

Vote (2ème convocation): CFDT Pour, FO et SLDR Abst


4-Interim de Mayotte/D pendant sa formation IT/PRO:
les TSE mahorais auraient voulu assurer l’intérim et ils ont l’impression qu’on n’a pas eu confiance en leur capacité d’assumer. La Direction n'a pas assez communiqué vis à vis du personnel de Mayotte.


5-Fiche de poste Responsable Commercial Régional (mise à jour et requalification ITM du poste)
Vote Pour à l’unanimité

6-TROED 2018-2021 : projection de la cible tenant compte des départs dans les 3 ans
- poste TSE production pas remplacé au départ en retraite du titulaire
- les postes à ADM ne seront pas remplacés
- les autres départs seront remplacés dans les 3 ans qui viennent.
- ouverture du poste ADM/D en recouvrement Attachés/ITM
- Création d’un poste supplémentaire à la division EC (renforcement de la coopération régionale). Positionnement de La Réunion comme Regional Climate Center souhaité par l’OMM, avec un aspect production de services climatiques à l’échelle du bassin.

En marge du sujet, la CFDT fait remarquer que les délais pour postuler sur les avis de vacances de fin 2017 ont été extrêmement courts, ce qui défavorise les agents qui souhaitent une mobilité Outre Mer/métropole. De plus, les postes sont déjà fléchés.


7-Diagnostic poste ADM/DA
La contribution de création d’un poste ADM/DA soumise à un arbitrage national.


8-Questions diverses :
- Problèmes électriques au Chaudron:
- un diagnostic électrique réglementaire doit être effectué en 2018, et aboutir sur un marché de maintenance pluri-annuel.
- La répartition des horaires du technicien de production est de 10 % à la prévi (1 vacation prévi tous les 15 jours), et 90 % à la Production.

 

L'administration est représentée par Diroi/D, Diroi/Da, ADM/D et ADM/RH pour le secrétariat

Le personnel est représenté par 3 membres titulaires pour Solidaires, 1 membre titulaire FO, 1 membre titulaire CFDT-météo

 

1 - Les PV des séances du 18/11/2016 et du 9/3/2017 sont approuvés à l'unanimité.

 

2 - Le nouveau règlement intérieur du CTSS (pas de changement sur le fond, seulement sur la forme) est approuvé à l'unanimité.

 

3 - Réorganisation des tâches de la division ADM suite aux départs en retraite de 3 agents :

ADM/D présente les nouvelles fiches de poste et les tâches qui ont été redéployées sur plusieurs postes, sur la base du volontariat.

Solidaires s'inquiète de l'augmentation de la charge de travail sur les agents de la division ADM et sur la formation et l'accompagnement aux nouvelles tâches. ADM/D cite les formations organisées pour assurer la montée en compétence des agents, et les actions d'accompagnement. L'administration vérifié que la charge de travail était compatible avec l'effectif et indique que la montée en compétence demande en réalité davantage d'efforts aux agents que le surcroît de travail en lui-même.

Une réflexion est en cours dans le cadre du projet de service pour créer un poste ADM/DA. La CDFT-météo demande qu'un point d'étape soit fait sur cette réflexion lors du prochain CTSS.

La réorganisation des tâches à ADM est soumise au vote : elle est approuvée à l'unanimité.

 

4 - Point d'information sur l'automatisation du radio sondage et le devenir de la station de Gillot.

Les 2 consultations menées pour les travaux d'infrastructure ont été infructueuses en raison du dépassement de l'enveloppe budgétaire prévue. La probabilité que le calendrier soit tenu (fin des travaux novembre 2017) devient très faible. L'automatisation de l'observation aéronautique, la fermeture de la station de Gillot et la réorganisation des vacations de la Prévi sont donc repoussées à mai 2018, après la saison cyclonique.

Solidaire indique que des agents s'inquiètent de la dangerosité de la fabrication d'hydrogène sur leur lieu de travail. DIROI/D explique que le risque est pris en compte. Un bureau d'études validera l'installation et réalisera un audit annuel. Les risques de sabotage ou de malveillance sont également pris en compte.

FO demande sil le dérouleur de la sonde a été pris en compte par rapport aux obstacles environnants. DIROI/D posera la question à la DSO.

Le prochain comité de pilotage aura lieu de 7 juillet.

Les OS demandent où en est la réorganisation de la division Previ/Cyclone. La Direction indique qu'elle sera concomitante à la réorganisation des autres vacations de la Prévi. Il y aura aussi une réorganisation de la prévision à Mayotte, contrainte par l'automatisation de l'observation aéronautique en septembre. La réorganisation de Mayotte sera présentée au CTSS d'octobre.

 

5 - Attribution des logements vacants sur le site du Chaudron.

Les OS demandent à l'administration de lever une ambiguïté dans le document présenté, concernant l'éligibilité des prévisionnistes au logement en COP/A. A la demande des OS, ADM précise que la Circulaire du ministère du budget du 6 février 2013 règlemente le temps de trajet maximal domicile/travail pour des agents renonçant à leur droit de logement en NAS ou et COP/A.

 

Questions diverses :

6 - A la demande de FO : les abonnements à la barge entre Grande terre et Petite terre du personnel de Mayotte seront pris en charge partiellement par l'administration selon les règles de remboursement des abonnements dans les transports publics.

 

7 - Solidaires signale des lenteurs administratives sur le traitement des bons de commande. Actuellement, ADM/FI met la priorité sur le paiement des fournisseurs. DIROI/D demande que la priorité soit mise sur le traitement des bons de commande et que le traitement des bons de commande soit délégué.

La CFDT-météo (Géraldine BOUDART) a siégé, avec le représentant de FO, à ce CTSS (reconvoqué), et invité Pascal Rayer en tant qu'expert pour les points 3 et 4 de l'ordre du jour qui concernaient la division Prévision.

Ce qu'il faut retenir de ce CTSS, en terme d'effectifs, c'est que la Direction travaille sur un "effectif cible" qui ne sera plus remis en cause à chaque départ (mutation, réussite à un concours, retraite ... ). Les postes qui ne feraient pas partie de cet effectif cible ne seront pas remplacés.

La DIROI a obtenu la création d'un poste ITM de Maîtrise de la Production Finalisée, rattaché à la division Etudes/Climatologie. Le poste est ouvert à la CAP ITM de printemps 2016. Le poste TSM de Coordonnateur de la Production sera rattaché à MPF/D, mais ne fait pas partie de l'effectif cible.

A l'issue de la CAP TSM de printemps 2016, l'effectif TSM de la Division Prévi devrait à nouveau être au complet. Cependant, la situation des bilans anormalement élevés des TSM perdurera encore plusieurs mois (formations Synopsis, Marine, vacations en double du nouvel arrivant, congés bonifiés ...) avant de se stabiliser. La Direction a mis en place un indicateur de suivi mensuel des bilans des TSM qui ne montre la stagnation des bilans élevés depuis fin 2014 (voir communiqué de la direction sur ce CTSS). Pascal Rayer a une nouvelle fois exprimé l'exaspération des prévisionnistes face à cette situation qui s'éternise, malgré les missions de renfort à la station de Gillot.

Le Directeur annonce la fermeture de la station aéro de Gillot et le regroupement des tâches au Chaudron au plus tard le 15 décembre 2017 (l'automatisation du RS est prévue au plus tard pour novembre 2017 - le calendrier est actuellement respecté). Le premier groupe de travail sur la répartition des tâches aéronautiques de la vacation semi-permanent de Gillot a rendu sa copie. Deux scénarios se dégagent : le scénario A avec un effectif TSM constant (2 postes semi-permanents et 1 poste permanent regroupés au Chaudron), et le scénario B3 avec un effectif en baisse (1 semi-permanent et 1 permanent). Le scénario A ne serait donc pas écarté d'avance selon la Direction. Un nouveau groupe de travail doit être créé en juin pour poursuivre la réflexion. La CDFT-météo invite les collègues de la Prévi à s'impliquer dans ce groupe afin de peser sur l'avenir de l'organisation de la division ! Ce deuxième GT devra aussi examiner si certaines tâches de Prévi/D peuvent être déléguées au sein de la division, à effectif constant. Le problème du mauvais passage des consignes aux TSM est discuté. Il est décidé d'installer un tableau en salle pour faciliter la communication. Le Directeur évoque alors un point qui n'était pas inscrit à l'ordre du jour : la possibilité d'instaurer un système de contrôle des horaires des agents en service posté (badgeage ou signalement d'une relève non effectuée). Les représentants de personnel sont sceptiques et le point sera discuté au prochain CTSS.

Concernant le RS automatique, la centrale de production d'hydrogène sera installée près du bâtiment principal du Chaudron, et elle ne présentera pas de danger (phase gazeuse en quantité limitée nous explique-t-on). La division OBS sera chargée de gérer le fonctionnement du RS automatique, à effectif constant, et cette tâche sera en dehors du périmètre de l'astreinte de l'OBS.

Points divers :

- nouvelles conditions locatives des logements du parc du Chaudron : compte-tenu de la réévaluation des loyers et des nouvelles attributions en NAS ou COP/A, plusieurs agents ont fait le choix de ne pas faire valoir leur droit à être logés. La Direction affiche malgré tout un certain optimisme sur ses futurs moyens pour entretenir le parc, compte-tenu de l'augmentation des loyers. Pourtant, force est de constater que les logements vides ne vont pas remplir les caisses de la DIROI ...

- concernant la majoration fonctionnelle de l'ITS pour les TSM prévisionnistes, comme on le savait déjà, le Directeur confirme que la bataille est perdue (voir CR du CTEP du 08/03/2016 ici).

Le prochain CTSS aura lieu le 18 novembre, et la clarification des missions de la Cellule Recherche Cyclones vis à vis de Météo France et de l'Université sera à l'ordre du jour.

 

CR du CTSS, auquel ont participé 1 représentant CFDT-météo, 3 représentants Solidaires, 2 représentants FO, DIROI/D, DIROI/ADM/D, et DIROI/DA en tant qu'expert de l'administration.

1. Examen du projet de service pour le COP 2017-2021

L'état des lieux et les propositions d'évolution avaient déjà été présentés aux représentants du personnel le 03/02/2017. Un nouveau document, sur les mesures d'accompagnement et le calendrier des évolutions, faisait partie des documents préparatoires de ce CTSS. Les débats ont à nouveau porté sur les propositions d'évolution, en particulier :

  • Pour la Division PREVI, le poste PREVI/DA serait transféré à la Direction comme Adjoint au Directeur, en tant qu'expert cyclones, soit un poste CUT supprimé à la PREVI. Les Prévi Cyclone Amont (PCA) feraient une interim tournante en cas d'absence de PREVI/D. Ce dispositif risque de devenir contraignant pour les PCA, surtout lorsqu'il y aura un nouveau PREVI/D. Les TSE se spécialiseraient dans un domaine et feraient des vacations en HB en plus. Dans l'ensemble, les agents sont réticents à cette nouvelle organisation. La CFDT-météo demande un projet plus détaillé pour la division PREVI .
  • Pour le centre de Mayotte, la CFDT-météo est favorable à la montée en compétences et en responsabilités des TSE (prise en charge de la vigilance pendant la vacation de jour) , et à la reconversion d'un TSE en TSI.
  • Pour la Division ADM, le projet prévoit qu'aucun départ (retraite ou mobilité) ne sera remplacé. Il faudra redéployer des tâches ou réduire le périmètre des activités. Pour la subdivision Finances, où les deux agents pourraient partir d'ici la fin du COP, le projet prévoit de transférer les tâches au Centre de Service Partagé (CSP). DIROI/D admet qu'il se base sur l'hypothèse d'un CSP opérationnel. Pour la CFDT-météo, il faudrait le préciser dans le projet et proposer une alternative au CSP.

Il n'y a pas de vote. Les votes auront lieu au fil des réorganisations de services.

2. Plan de formation 2017

Le plan de formation est présenté. Nous demandons qu'il y ait un rappel à tous les agents sur les formations interministérielles.

3. Examen de la liste des activités indispensables à la sécurité des personnes et des biens

Dans le cadre de la mise en place du mode opératoire Continuité de service en cas de grève. Sur demande de Solidaires, les paramètres et échéances minimum à remplir dans la base MFY pour l'assistance feux de forêts seront ajoutés à la liste, ce qui n'empêche pas le remplissage automatique des bases par des données non expertisées, pour des productions hors du périmètre SPB. Ce constat n'est pas nouveau. La CFDT-météo le fera remonter en CTEP de juin 2017.

Visite de sites :

Les radars du Colorado et de Piton Villers, et la station de Mayotte ont été visités par le CHSCT en 2014. Un suivi des actions a été établi et présenté lors de ce CHSCT.

L'agent de prévention mentionne la difficulté de mettre à jour les fiches de sécurité (FDS) des produits dangereux.

Mayotte : des travaux d'hygiène et sécurité sont entrepris (espace de douche). Le SNIA qui héberge la station n'est pas collaboratif concernant les travaux d'étanchéité du bâtiment. Le déménagement de nos collègues dans leurs nouveaux locaux est prévu début 2016.

Cahier Hygiène et Sécurité :

L'agent de prévention et les représentants de personnel demandent qu'un rappel soit fait à destination de tout le personnel concernant les différents modes de signalement d'un problème H&S (cahier, fiches amélio, mail). Les fiches amélio H&S seront transmises à tous les membres du CHSCT.

Rythme de la vacation de nuit au Chaudron suite à la fermeture de nuit de la station de Gillot au 01/01/2015 :

Les prévisionnistes sont presque unanimement stressés par les tâches nombreuses et variées à assurer lors de cette vacation. La Direction et Previ/D réfléchissent à une meilleure organisation des tâches, une priorisation, l'automatisation si possible (bulletins marine).

Le médecin de prévention suggère davantage d'échanges de bonnes pratiques.

Un suivi dédié a été mis en place pour un cas individuel de stress.

Pour l'activation des vacations de nuit au CMRS, suite a un cas problématique début mars, la Direction propose de formaliser davantage le préavis d'activation de nuit.

Travail isolé :

Un téléphone portable avec touche d'appel d'urgence va être acheté pour la prévi du Chaudron.

Accident de trajet :

L'AP présente l'arbre des causes d'un accident de trajet (à vélo), et DIROI/D indique qu'il fera des recommandations (port de protections vélo) à l'agent victime de cet accident.

Surveillance de la médecine du travail :

En 2015, compte-tenu de la réorganisation Prévi, le docteur continuera à voir 2 fois par an tous les techniciens de la prévi (surveillance renforcée des travailleurs de nuit). Le rythme sera ajusté l'année prochaine en fonction des nuits réellement effectuées et en application de la réglementation du code du travail (travail de nuit = 270h de nuit par an entre 21h et 6h).

Le docteur rappelle que les visites médicales à la demande des agents sont possibles.

Pour les agents en horaires de bureau, le médecin estime que les risques sont les TMS (troubles musculo squelettiques) et les RPS.

Points divers :

Actuellement, le système de déverrouillage des portes en cas de coupure électrique, ainsi que le fonctionnement des portails et portes d'entrée sont gérés par deux services différents (MIR et INFRA). L'ensemble va être confié à une entreprise extérieure (appel d'offre) à l'occasion du renouvellement du système de badges.