09h35. Présents :
- Pour l’administration : A. Soulan (DP/D), A.Gradot (AR/D) et P. Reboullet (DP/COORD) à Toulouse.
- Pour les organisations syndicales :
Les membres titulaires : M. Edwell (CGT), J.Deschamps (CFDT), F. Dupont (FO), J-P. Girardet (Solidaires) à Toulouse, E. Bargain (Solidaires) à Lannion.
En qualité de membres suppléants : J-M. Jacquin (FO) et B. Cirou (Solidaires), à Toulouse.
DP/D ouvre la séance par une proposition concernant la méthode de travail de cette séance :
Reprise des points pour lesquels les O.S ont voté négativement lors de la séance du 08/02/12. Méthode acceptée par les représentants des O.S, après quelques explications de la C.G.T (M. EDWELL) sur sa demande d’ajout à l’ordre du jour au sujet de la présentation des actions de la D.P, suite au rapport Technologia et notamment sur le fait qu’il n’y a pas qu’au C.M.S qu’il y a des problèmes R.P.S. Pour le DP/D, il n’y a pas d’actions spécifiques locales (au C.M.S), mais chaque action (locale) s’inscrit au niveau national (ce que conteste le représentant du C.M.S). Le Directeur de la D.P dit ne pas avoir plus d’information que celles données à la dernière séance CTSS, que la formation au R.P.S de l’encadrement vient de débuter. Elle est donc en cours. Un numéro vert (au niveau national) va être installé (en cours de validation) pour que tout agent puisse s’y épancher en toute discrétion et anonymat.
La C.G.T insiste sur le caractère urgent de la mise en place de mesure.
DP/D rappelle qu’il faut répondre aux convocations médicales car il y a trop d’agents qui actuellement ne vont pas aux visites médicales (obligatoires). Solidaires fait remarquer que le système de convocation ayant changé (par mail), des agents, notamment chez les permanents, peuvent très bien ne pas s’en apercevoir rapidement. Le directeur promet de demander à revoir cette procédure.
1/- Désignation du secrétaire-adjoint du CTSS/DP:
C’est au tour de la C.G.T (M. EDWELL).
2/- Recrutement d’un agent intérimaire:
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Mission de 4 mois (de mars à juin 2012).
Par l’intermédiaire d’une entreprise de travail temporaire.
A MSP/PROD/KIT (Equipe en charge des extranets).
Motif du recours à titre exceptionnel : Remplacement momentané d’un agent placé en congé maternité, dans un contexte de plan de charge tendu pour l’unité, en raison du développement à mener de la version 2 de la plate-forme « PHOENIX ».
Les représentants des O.S n’ayant pas trouvé de nouveaux arguments présentés par la direction vote contre à l’unanimité.
3/ Création d’un poste de coordinateur technique des activités de la DP:
DP/D reprend la même argumentation sur le besoin de création de ce poste. Il précise que ce n’est pas une création supplémentaire de poste à la D.P, puisque çà se fait à effectif constant. Il s’agit bien d’un besoin.
Intervention de F.O (F. DUPONT) sur le manque de dialogue et la politique du « fait accompli ». F.O a des doutes sur la définition de la fiche de poste.
DP/D dit qu’un bilan sera fait d’ici un an pour faire éventuellement évoluer cette fiche de poste et qu’au CTSS/DP de mai il parlera des projets d’évolution de COMPAS.
D’un commun accord la date du prochain CTSS/DP est avancée du 15 au 03/05.
Une réunion COMPAS, où le DA fait fonction de D actuellement, est prévue semaine du 12 au 16/03. F.O fait remarquer qu’il n’existe pas officiellement de DA à Compas (pas sur les fiches de poste). Il s’agit simplement de chefs de projet.
Par la mutation d’un IPEF, DP/D dit être intervenu rapidement (quand il a été au courant des problèmes à COMPAS) par soucis de régler un problème de risques psychosociaux.
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Sans nouvel argument le vote contre reste unanime.
4 / Organisation SYMPO2:
DP/D envisage le futur de Sympo2 après sa mise en place. Une réflexion est en cours concernant la mise en place d’un poste ITM (pérenne) pour le suivi. De même, le poste IPEF à GCRI devrait être officialisé. D’autres « nouveaux » postes sont en cours de définition, notamment au C.M.S, mais, à effectif constant.
L’ordre du jour étant épuisé, en accord avec les représentants syndicaux présents, le prochain CTSS/DP est prévu le 03/05, avec un ordre du jour qui n’est pas encore finalisé. La séance est levée. Il est 11h15.
